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Conventions et Financement extérieur

 

 
  •  Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion Sociale et des périodes relatives aux emplois APE "Alpha" pour l'année civile 2016
 
  •  Actualisation de la circulaire n° 4241 du 18 décembre 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
 

 

Décret - Campagne alphabétisation et insertion

 

 
  •  Décret portant modification du décret du 30/04/09 relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale
 
  • Erratum aux circulaires n° 5801, 5802, 5803, 5804 et 5805 du 05/07/2016 et n° 5818 du 15/07/2016 : Directives relatives à l'engagement de personnels PTP et ACS/APE pour l'année scolaire 2016-2017
 
  • Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2017
 

  

           

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